1. Éditeur du site

Joseph Enseigne SASU
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 1 000 €
Siège social : 5 Boulevard Georges Clemenceau, 13004 Marseille, France
SIREN : 101 971 919
RCS Marseille n° 2026 B 01601
N° TVA intracommunautaire : FR79 101 971 919
Code APE/NAF : 2740Z — Fabrication d’appareils d’éclairage électrique
Téléphone : 06 63 11 18 79
Email : contact@josephenseigne.com
Site web : https://josephenseigne.com

Directeur de la publication : Joseph BORDE, Président

2. Hébergement

Le site josephenseigne.com est hébergé par :

Elementor Ltd.
1 HaShalom Road, Sami Ofer Tower
Tel Aviv-Yafo, 6789207, Israël
Site : https://elementor.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site josephenseigne.com (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes, sons, logiciels, mises en page, charte graphique) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Joseph Enseigne SASU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Joseph Enseigne » est la propriété exclusive de Joseph Enseigne SASU. Toute reproduction non autorisée est interdite.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant vos données personnelles.

Responsable du traitement : Joseph Enseigne SASU
Coordonnées : contact@josephenseigne.com — 5 Boulevard Georges Clemenceau, 13004 Marseille

Finalités du traitement :

• Traiter et répondre à votre demande de devis ou d’information
• Gérer la relation commerciale et le suivi de chantier
• Émettre les factures et conserver les pièces comptables (obligation légale)
• Adresser, le cas échéant, des communications relatives à nos services

Durée de conservation :

• Données prospects : 3 ans à compter du dernier contact
• Données clients : durée de la relation commerciale + 10 ans (obligation comptable)
• Données de connexion (logs) : 12 mois maximum

Destinataires : les données collectées sont exclusivement destinées à Joseph Enseigne SASU. Elles ne sont jamais cédées ni vendues à des tiers. Elles peuvent être partagées avec nos sous-traitants techniques (hébergeur, plateforme d’emailing, comptable) dans le strict cadre de l’exécution de leurs missions.

Exercice de vos droits : vous pouvez exercer vos droits en envoyant un email à contact@josephenseigne.com ou un courrier à l’adresse du siège social. Pour toute réclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr.

5. Cookies

Le site josephenseigne.com peut être amené à utiliser des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et améliorer votre expérience de navigation.

Types de cookies utilisés :

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, sécurité)
• Cookies de mesure d’audience (Google Analytics, Google Search Console via Site Kit) — sous réserve de votre consentement
• Cookies tiers liés au CDN Cloudflare pour optimiser la vitesse du site

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer le dépôt de cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via les réglages de votre navigateur.

6. Liens hypertextes

Le site josephenseigne.com peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Joseph Enseigne SASU ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites tiers vers lesquels ces liens redirigent, ni des conséquences de leur consultation par l’utilisateur.

7. Limitation de responsabilité

Joseph Enseigne SASU s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations.

Joseph Enseigne SASU décline toute responsabilité pour toute interruption du site, toute survenance de bugs, toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et tous dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Marseille.

9. Crédits

Conception et réalisation initiale du site : Suzie Studio
Conception et fabrication française des enseignes : Joseph Enseigne SASU
Plateforme technique : WordPress, Elementor Pro, Astra Theme

Dernière mise à jour : 14 mai 2026